PLU approuvé le 5 avril 2013

Voté en conseil municipal le 5 Avril 2013. Exécutable et opposable à tiers depuis le 11 Avril 2013
Et plus loin vous avez la révision 2019     
RAPPORT DE PRESENTATION
REGLEMENT PARTIE ECRITE
REGLEMENT PARTIE GRAPHIQUE
P.A.D.D.
ORIENTATIONS D'AMENAGEMENTS
LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES

Annexes et réseaux

ZONES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF
ASSAINISSEMENT COLLECTIF
APTITUDE DES SOLS A L'ASSAINISSEMENT AUTONOME
EAUX PLUVIALES
PLAN RESEAU EAU POTABLE
INCENDIE SECOURS
ORDURES MENAGERES NOTICE
SERVITUDE D'UTILITE PUBLIQUE
LISTE DES PARCELLES
PLAN SERVITUDES

Annexes

5.2 PREVENTION DES RISQUES ET NUISANCES
RESEAU D'IRRIGATION
DROIT DE PREEMPTION URBAIN
ARRETE PREFECTORAL DU 20 NOVEMBRE 2003
ARRETE PREFECTORAL DU 10 DECEMBRE 2001
AUTRES PROTECTIONS ENVIRONNEMENT

REVISION ALLEGEE 2019

PLU approuvé le 24 Mai 2019 et opposable au tiers à partir de cette date.

PAGE GARDE + SOMMAIRE PIECES

PAGE DE GARDE
BORDEREAU DES PIECES

PIECES ADMINISTRATIVES

PAGE DE GARDE
REGISTRE DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL
NOTIFICATION DE DECISION DE A MRAE

NOTICE DE PRESENTATION

PAGE DE GARDE
NOTICE DE PRESENTATTION

DOSSIER DU PLU REVISE 2013 A MODIFIER

PAGE DE GARDE
REGLEMENT GRAPHIQUE
REGLEMENT PARTIE ECRITE

DOSSIERS MODIFIES DANS LE CADRE DE LA REVISION ALLEGEE

PAGE DE GARDE
REGLEMENT GRAPHIQUE
REGLEMENT PARTIE ECRITE

ANNEXES

PAGE DE GARDE
NOTICE EXPLICATIVE


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